MENTIONS LÉGALES
Le site internet de l'URPS Orthoptiste de Normandie est édité par [Nom de l'entreprise], situé au [Adresse du siège social de l’entreprise]. Tél. : [Numéro de téléphone], Fax : [numéro de fax], E-mail : [adresse e-mail]. Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés]. Numéro d’identification fiscale : [Numéro d’identification fiscale]. Forme juridique de l’entreprise : [Forme juridique de l’entreprise]. Montant du Capital Social : [Montant du Capital Social].
Si le site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle seront fournies. L'hébergeur du site est [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site].
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : [E-mail]
Tél. : [Tél.]
Fax : [Fax]
Adresse : [Adresse]
Crédit image : Toutes les images gratuites du site internet proviennent de la plateforme Freepik. Vous pouvez les retrouver sur www.freepik.com.